XV Rugby

Cliquez pour lire la suite...
Abonne-toi

Accueil » Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

XV Rugby

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de XV Rugby. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de XV Rugby. Le nom XV Rugby et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de XV Rugby.

Contenu - Liens

La société XV Rugby se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de XV Rugby.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas XV Rugby ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés. Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par XV Rugby ou du fait de tout outil de recherche, XV Rugby ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société XV Rugby et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour XV Rugby le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.

Conception et réalisation

Iseom

Promotion et référencement

Brioude-Internet Référencement

Newsletter :

Copyright © 2007 XV Rugby Tous droits réservés. | conditions d'utilisation | contactez nous | XHTML 1.0